LES ARCHERS PHOCEENS
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 - ADHESION : L’adhésion à l’Association est faite pour une année complète, commençant le 1er Octobre et se terminant le 30 Septembre de l’année suivante. Aucun remboursement de cotisation, total ou partiel, ne pourra être demandé en cas d’abandon de l’activité par l’adhérent pendant cette période.
Article 2. - SECURITE : Les règles de sécurité, affichées dans la salle et rappelées par les moniteurs sont impératives et ne souffrent aucune exception..
Article 3 - LICENCE : Tous les Adhérents de l’Association sont licenciés auprès de la Fédération Française de Tir à l’Arc, dont ils bénéficient des garanties, et dont ils s’engagent à respecter les règles.
Ils reçoivent leur licence directement à leur domicile.
Article 4 - RESPONSABILITE : L’Association n’est responsable que de l’enseignement de la discipline, ce qu’elle s’engage à faire dans le cadre des directives données par la Fédération Française de Tir à l’Arc (F.F.T.A.).et sous la responsabilité de moniteurs Brevetés d’Etat ou diplômés par La F.F.T.A .
Article 5 - MINEURS : Les mineurs présents, dans les locaux ou sur les installations, restent sous la responsabilité et la garde de leurs parents, (ou de leurs éducateurs ou moniteurs, en cas de stages) que ceux-ci soient ou non physiquement présents. L’Association n’est pas tenue au suivi d’un cahier de présence, ni de signaler toute absence à l’une des séances de formation organisée.
Article 6 - FORCE MAJEURE : L’Association ne saurait être tenue responsable de tout évènement extérieur venant entraver ou interdire le bon fonctionnement de l’activité, et qui seront considérés comme évènement de force majeure. (Intempéries, sinistre, délocalisation, interdiction quelconque, etc.…)
Article 7 - COMPETITIONS : L’Adhérent (et ses représentants) participant à une compétition organisée dans le cadre de la Fédération Française de Tir à l’Arc, même s’il s’y est engagé à titre individuel, représente l’Association.
A ce titre, il s’engage :
- A se comporter en et en dehors du lieu de compétition en adulte responsable
- A ne rien faire ou dire qui pourrait porter atteinte à la réputation de l’Association
- A porter lors de ces compétitions les tenues officielles, fournies ou approuvées par l’Association, ou, à défaut, et uniquement s’il s’agit d’un engagement à titre individuel, une tenue blanche, dépourvue de toute publicité de marque.
- A se conformer aux remarques ou injonctions qui pourraient être faites par le ou les dirigeants de l’Association présents sur la compétition.
- A céder son droit à l’image sur ces compétitions au bénéfice de l’Association, celle-ci s’engageant à ne le faire qu’en respect des Lois et Règlements en vigueur.
Article 8 - EQUIPEMENTS : Les équipements aux couleurs de l’Association sont distribués par celle-ci. Ils peuvent être fournis aux membres sélectionnés des Equipes ou librement acquis par tous les adhérents ou sympathisants. En cas de nécessité de commande, un acompte sera exigé.
Article 9 - COURTOISIE : L’Adhérent s’engage à avoir toujours une attitude courtoise vis-à-vis des autres membres, des dirigeants, ainsi que de tous les participants à un rassemblement à une compétition, ou autre. Le tutoiement est une tradition en archerie, il n’est obligatoire pour personne, mais il doit être admis par tous, parents compris.
Article 10 - DEMISSION : L’Adhérent désirant démissionner de l’Association, s’il souhaite intégrer une autre structure de la F.F.T.A., devra signifier cette démission et demander la validation de sa sortie. Celle-ci ne pourra lui être accordée que s’il est en règle avec la trésorerie, et, le cas échéant, après avoir restitué toutes les tenues, matériel, équipement, clefs, ou autres, qui lui auront été confiés par l’Association, et qui restent la propriété de celle-ci
Article 11 - RADIATION : Tout manquement au respect de présent règlement ou à celui de la FFTA., par l’adhérent lui même ou par l’un de ses responsables, entrainera l’ouverture d’une procédure de radiation telle que prévue à l’art 9 des statuts. La radiation n’ouvrira droit à aucun remboursement de cotisation.
