LES ARCHERS PHOCEENS - REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION
Article 1 : ADHESION : L’adhésion à l’Association est faite pour une année complète, commençant le 1er Octobre et se terminant le 30 Septembre de l’année suivante. Aucun remboursement de cotisation, total ou partiel, ne pourra être demandé en cas d’abandon de l’activité par l’adhérent pendant cette période.
Article 2. : SECURITE : Les règles de sécurité, affichées dans la salle et rappelées par les moniteurs sont impératives et ne souffrent d'aucune exception
Article 3 : LICENCE : Tous les Adhérents de l’Association sont licenciés auprès de la
Fédération Française de Tir à l’Arc
, dont ils bénéficient des garanties, et dont ils s’engagent à respecter les règles. Ils reçoivent leur licence directement à leur domicile.
Article 4 : RESPONSABILITE : L’Association n’est responsable que de l'enseignement de la discipline, ce qu’elle s’engage à faire dans le cadre des directives données par la Fédération Française
de Tir à l’Arc (F.F.T.A.).
Article 5 : MINEURS : Les mineurs présents, dans les locaux ou sur les installations, le sont sous la responsabilité de leurs parents, que ceux-ci soient ou non présents. L’Association n’est pas tenue au suivi d’un cahier de présence, ni de signaler toute absence à l’une des séances de formation organisée.
Article 6 : FORCE MAJEURE : L’Association ne saurait être tenue responsable de tout évènement extérieur venant entraver ou interdire le bon fonctionnement de l’activité, et qui seront considérés comme évènement de force majeure. (Intempéries, sinistre, délocalisation, interdiction quelconque, etc.…)
Article 7 : COMPETITIONS : L’ Adhérent participant à une compétition organisée dans le cadre de la Fédération Française de Tir à l’Arc, même s’il s’y est engagé à titre individuel, représente l’Association. A ce titre, il s’engage :
- A se comporter en et en dehors du lieu de compétition en adulte responsable
- A ne rien faire ou dire qui pourrait porter atteinte à la réputation de l’Association
- A porter lors de ces compétitions les tenues officielles, fournies ou approuvées par l’Association, ou, à défaut, et uniquement s'il s'agit d'un engagement à titre individuel, une tenue blanche, dépourvue de toute pubilcité de marque.
- A se conformer aux remarques et injonctions qui pourraient être faites par le ou les dirigeants de l'Association prèsents sur la compétition.
- A céder son droit à l'image sur ces compétitions au bénéfice de l'Association, celle ci s'engageant à n'en faire usage qu'en respect des Lois et Réglements en vigueur .
Article 8: EQUIPEMENTS : Les équipements aux couleurs de l’Association sont distribués par celle-ci. Ils peuvent être fournis aux membres sélectionnés des Equipes ou librement acquis par tous les adhérents ou sympathisants. En cas de nacessité de commande, un accompte sera exigé.
Article 9 : COURTOISIE : L’Adhérent s’engage à avoir toujours une attitude courtoise vis-à-vis des autres membres, des dirigeants, ainsi que de tous les participants à un rassemblement à une compétition, ou autre. Le tutoiement est une tradition en archerie, il n’est obligatoire pour personne, mais il doit être admis par tous, parents compris.
Article 10 : DEMISSION : L’Adhérent désirant démissionner de l’Association, s’il souhaite intégrer une autre structure de la F.F.
T.A., devra signifier cette démission et demander la validation de sa sortie. Celle-ci ne pourra lui être accordée que s’il est en règle avec la trésorerie, et, le cas échéant, après avoir restitué toutes les tenues, matériel, équipement, clefs, ou autres, qui lui auront été confiés par l’Association, et qui restent la propriété de celle-ci..
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